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1.Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.bet-ora.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et son édition :
Propriétaire :
BET ORA
Bureau d’études technique en Aménagement et VRD
Scop-Sarl à capital variable
5 rue du Louis d’Or
35000 Rennes
Tél : 02 59 29 04 60
Conception et réalisation
Icilaba creation
Responsable publication :
Mr Samuel BAURY – vrd@bet-ora.fr
Responsable de la rédaction :
Mr Samuel BAURY – vrd@bet-ora.fr
Hébergeur :
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2. Confidentialité et protection des données
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BET ORA
Bureau d’études technique en Aménagement et VRD
Scop-Sarl à capital variable
5 rue du Louis d’Or
35000 Rennes
Siret : 910 157 452
Tél : 02 59 29 04 60
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
3. Contenus et liens : clause de non-responsabilité
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BET ORA s’efforce de présenter des informations actualisées sur son site web. Pour autant, BET ORA ne fait aucune déclaration ni ne consent aucune garantie ou engagement quant à l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations fournies.
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4.Propriété intellectuelle
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Liens hypertextes
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5. Crédits
Photos : BET ORA
6. Cookies
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